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346.048 Droit d'auteurOuvrages de la bibliothèque en indexation 346 (1)
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De la reconnaissance de sa filiation et de son identité aux règles qui régissent ses droits et ses devoirs dans sa famille, à l'école ou au sein même de la société, la vie juridique du mineur est ordonnée à un ensemble de dispositions spécifique[...]
