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L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne

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L'essentiel du droit des institutions de l'Union européenne

Stéphane Leclerc, Auteur | Gualino | Les carrés | 2013
Les clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe européen et pour mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions, organes et organismes de l'Union ainsi que ses procédures décisionnelles.
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Droit de la consommation

texte imprimé

Droit de la consommation

Eric Bazin, Auteur | Gualino | Les carrés | 2011
La physionomie du droit de la consommation / Le renforcement de la liberté contractuelle : le droit à un consentement éclairé, le droit à un consentement réfléchi, le droit à une réglementation des contrats les plus dangereux / Le renforcement d[...]
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L'essentiel du droit de la sécurité sociale 2011

texte imprimé

L'essentiel du droit de la sécurité sociale 2011

Dominique Grandguillot, Auteur | Gualino | Les carrés | 2011
Le régime général de la Sécurité sociale / Les prestations du régime général de la Sécurité sociale / Les autres formes de la protection sociale
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L'essentiel du droit international public

texte imprimé

L'essentiel du droit international public

Catherine Roche, Auteur | Gualino | Les carrés | 2010
La formation du droit international public : les traités, la coutume, les principes généraux du droit, les actes unilatéraux, les moyens de détermination des règles de droit, droit international et droit interne / Les acteurs : l'Etat, les organ[...]
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L'essentiel de l'organisation judiciaire en France

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L'essentiel de l'organisation judiciaire en France

Jean-Paul Branlard, Auteur | Gualino | Les carrés | 2010
Les juridictions d'ordre international, d'ordre constitutionnel, d'ordre administratif, d'ordre judiciaire / Les gens de justice / La compétence des juridictions non-répresives du 1er degré de l'ordre judiciaire / La justice aux marches de l'org[...]
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