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Les clés pour pénétrer au coeur du labyrinthe européen et pour mieux cerner et comprendre la structure et les pouvoirs des institutions, organes et organismes de l'Union ainsi que ses procédures décisionnelles.![]()
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La physionomie du droit de la consommation / Le renforcement de la liberté contractuelle : le droit à un consentement éclairé, le droit à un consentement réfléchi, le droit à une réglementation des contrats les plus dangereux / Le renforcement d[...]![]()
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Le régime général de la Sécurité sociale / Les prestations du régime général de la Sécurité sociale / Les autres formes de la protection sociale![]()
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La formation du droit international public : les traités, la coutume, les principes généraux du droit, les actes unilatéraux, les moyens de détermination des règles de droit, droit international et droit interne / Les acteurs : l'Etat, les organ[...]![]()
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Les juridictions d'ordre international, d'ordre constitutionnel, d'ordre administratif, d'ordre judiciaire / Les gens de justice / La compétence des juridictions non-répresives du 1er degré de l'ordre judiciaire / La justice aux marches de l'org[...]