Région académique
Auvergne-
Rhône-Alpes

Portail documentaire

CDI - Lycée International Jeanne-d'Arc

  • Historique de recherches
    • Recherche simple
    • Recherche avancée
    • Périodiques
    • Actualités
    • Le CDI du lycée
    • Orientation
    • Prix manga
    • Littérature Jeunesse et Jeunes adultes
    • Badinter au Panthéon
    • Intelligence artificielle (IA)
    • Sélection fictions langues américaines et anglaises
    • Sélection fictions langues germaniques
    • Sélection fictions langue italienne
    • Sélection fiction langue espagnole
    • Sélection fiction langue russe
    • FLE/UPE2A
    • Book review
    • Bac de Français
    • Mathématiques
    • Ressources institutionnelles
    • Ressources pédagogiques
    • Des outils
    • Faire une recherche avec PMB
  • Kiosque presse

Se connecter



Mot de passe oublié ?
  1. Accueil
  2. Retour
  • Détail
  • Bibliographie
Rozenberg Olivier. « Le Parlement français et la production de la loi » in Les Cahiers français (Paris. 1956), 445 (05/2025).

Le Parlement français et la production de la loi
Ajouter au panier Ajouter au panier
CommentairesAucun avis sur cette notice.
Titre : Le Parlement français et la production de la loi (2025)
Auteurs : Olivier Rozenberg
Type de document : Article : texte imprimé
Dans : Les Cahiers français (Paris. 1956) (445, 05/2025)
Langues de la publication : Français
Descripteurs

[UNESCO] Législation

[UNESCO] Parlement

[UNESCO] Pouvoir législatif

Résumé : Le point sur le rôle du Parlement dans l'élaboration des lois : l'influence exercée par les députés et les sénateurs sur la haute administration et les gouvernants en amont du vote des lois ; la phase parlementaire de la procédure législative ; les moyens d'action limités du Parlement après la promulgation de la loi. Encadrés : infographie sur les étapes d'élaboration et de vote de la loi ; la fonction consultative du Conseil d'Etat ; statistiques sur l'activité législative sous les 16e et 17e législatures ; le rôle des commissions parlementaires (commissions permanentes et commissions spéciales).
Nature du document : Article de périodique

Exemplaires (1)

Code-barresCoteSupportLocalisationSectionDisponibilité
57950Presse : SESPériodiqueCDI 1Presse : SESDisponible
Nouvelle recherche
Haut de page

Horaires

Lundi : 8h-18h

Mardi : 8h-18h

Mercredi : 8h-13h

Jeudi : 8h-18h

Vendredi : 8h-18h

Contact

04 73 92 66 10

Liens utiles

  • Mentions légales
  • PMB Services
  • Plan du site
  • data.gouv.fr
  • logo académie de Clermont